La réglementation de circulation des trottinettes électriques et roues électriques

L'utilisation de la trottinette électrique ou d'une roue électrique connait un essor important. Pour le simple plaisir, aller au travail, faire des courses... Ces  nouveaux modes de déplacement urbains séduisent énormément toutes personnes à la recherche d'une mobilité plus rapide, plus économique, plus écologique et plus agréable.

Ce mode de mobilité est agréable et donne une sensation de liberté inédite. Pour autant cela ne veut pas dire que tout est permis, et, s'il n'existe pas de texte officiel spécifique, sa pratique est toutefois encadrée sur notre territoire. 

En cet automne 2018, la réglementation est actuellement en cours de rédaction.  Alors vous trouverez ici toutes les informations pour savoir OU ROULER AVEC UNE TROTTINETTE ELECTRIQUE ou UNE ROUE ELECTRIQUE.

 

 

 

réglementation trottinette electrique

Comment c'était avant?

Au début de son utilisation la  trottinette et roue électrique étaient plutot considéré comme un statut de piéton.

En 2013, le texte du site officiel www.service.public.gouv répondait trés officiellement à la question: ou a t on le droit de rouler en trottinette electrique en précisant qu'en trottinette y compris mue par l'energie électrique, on devait circuler avec les droits et les devoirs du piéton.

Depuis, le texte a été remplacé par un autre beaucoup plus évasif et qui prend surtout soin de ne pas se prononcer... 

Un peu plus tard, au fur et à mesure que le nombre d'afficonado augmentaient, cette page à évoluer vers de plsu en plus de prudence. On peut maintenant y lire qu'elles sont interdites sur la chaussées comme sur les trottoirs. 

 

reglementation trotinette electrique

un texte long à venir...

 

 En fait, s'il n'existe pour l'instant aucun texte spécifique à son utilisation, la question a été soulevée à mainte reprise auprès des institutions que cela soit au niveau européen ou du parlement francais.

Dés 2002, Segway, a fait plusieurs tentatives pour demander aux legislateurs de statuer sur l'utilisation de ses gyrpodes,  on lui a répondu qu'il n'etait pas considéré comme un véhicule à moteur ni comme un cycle et qu'à ce titre il etait destiné à rouler sur les trottoirs avec un statut de pieton. Depuis lors, cette réponse fait fois et a même était reprise en france. et c'est celle ci qui sert de base au texte présent.

 En 2008 encore, c'est lors d'une "question au gouvernement" au parlement francais qu'elle a été posée (question 34656 paru au JO du 04/11/08) ; La réponse suivante à été faite:"... La Commission européenne a, par exemple, dans un avis du 12 juillet 2002, considéré que le Segway n'était pas un véhicule. Il est en droit interne assimilé au piéton et doit donc respecter les dispositions du code de la route relatives aux piétons...."  

Cependant devant l'essor et le développement de ce mode,  et parce que cela correspond à une réelle volonté de modifier les modes de déplacement en milieu urbain, les choses commencent a bouger et un texte devrait bientot voir le jour.

C'est sur ce même constat que début 2014, le ministre des transports intégre à son plan de mobilité active toute une mesure à ce sujet. La mesure 10.

 

 

piste-electro-trottinable

Très très longue...

 

Dés 2013, les EDP (Engins de déplacement électrique ) faisaient leur apparition dans Le plan pour des mobilités actives de 2013 (PAMA)

Dans ce plan élaboré par Frederic Cuvillier, alors ministre des transports, et abusivement appelé "plan vélo". les mobilités alternatives etaient abordées dans leur globailité.

Notemment au point 10 de ce plan, il est clairement mentionné que ces "engins de déplacement personnel" sont incontournables et qu'ils sont une solution pour favoriser la mobilité. Et il est alors envisagé d'élaborer une loi pour en encadrer l'usage dans le but de les intégrer au mieux. Voiçi ce que cette mesure annonce:

"En tenant compte du calendrier du projet de loi « adaptation de la société au vieillissement », définir les conditions de circulation des engins de déplacement personnel (EDP : rollers, trottinettes, fauteuils électriques, gyropodes, etc) et de partage des espaces publics entre piétons, cycles et autres utilisateurs et, dans ce cadre, proposer une définition du trottoir. "

Au final, la question est restée sans réponse.

Dans le même temps commençait la longue et lente rédaction d'une norme produit pour harmoniser les  VLEU en français (Véhicule Léger Electrique Unipersonnel). 

2018, Année essentielle?

L'année 2018, devrait (peut être) voir un tournant concernant la réglementation des trottinettes électrique et des monocycles électrique. En effet, les EDP (Engin de Déplacement Personnel) se sont trouver de nouveau aux menus des dernières assises de la mobilités. Il devrait donc e^tre intégré à la loi d'orientation de mobilité à paraitre dans quelques semaines.

Pour tout savoir sur l'objet et la teneur des débats c'est par ici: Consultation pour la réglementation des Vleu pour connaitre les résultats des consultations: résultats consultation des wheelers et electrotteurs

L'idée fait son chemin y compris lors du forum des mobilités rassemblement les acteurs et les politiques dont le résumé est à retrouver dans notre article: Liberté, Egalité, Mobilité

Alors Ou doit on rouler?

Pourtant, dans la vie de tous les jours, les trottinettes et les roues électrique même si elles ne sont  pas officellement reconnues sont tolérées aussi bien à très petites vitesse sur les trottoirs (6km:h) détail ci-dessous et jusqu'à 25 Km:h sur les pistes cyclables. Leurs avantages à une ville apaisée, un  mobilité alternatives moins poluantes, plus fluides, etc... est devenue une évidence y compris pour les pouvoir publics.

 

En 2018, Notre ministre Elisabeth Borne a commencé à enfin se prononcer sur leur statut dans une allocution dont nous parlions ici. "Nouvelle réglementation trottinette électrique 2018 en cours"

 

"on adaptera le code de la route pour dire que ces engins électriques, qui peuvent rouler très vite, ne doivent pas être sur les trottoirs, mais sur la chaussée ou les pistes cyclables". "Les maires pourront adapter en fonction des situations locales" 

 

CE or not CE ?

Aujourd'hui il importe que votre trottinette ou votre Roue soit marquée CE pour être conforme à la réglementation en vigueur. Les normes auxquelles elle doit répondre sont assez générique, et concerne surtout les contraitnes de sécurités pour votre batterie, et toute la partie électronique. ATTENTION c'est très important de vérifier la présence de ce marquage. En effet, des matériel non marqué sont potentiellement dangereux. Il existe bien des exemples de Batterie d'Hoverboard qui ont pris feu. Et ne vous faites pas abuser par la seule mention "samsung" . Samsung, JG, SONY, sont d'excellent fabricant de cellules (les éléments consitutant la batterie) mais ils ne sont en rien responsables de leur bonne intégration dans la machine. et c'est bien la machine qui doit être certifiée par un organsime Tiers et indépendant.

Une nomre spécifique sur lasquelle nous reviendrons bientot est en cours d'élaboration (Depuis 2012!). Un panel de fabricant de haut vol comme Adrya (Ltrott/ twair) EGRET, SEGWAY, OXELLO, MICRO, HONDA, ... se sont penchés sur tout les aspects techniques des produits pour les harmoniser. Après une enquête publique réalisée fin 2017, celle-ci devrait finir par voir le jour d'ici la fin de l'année 2018

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